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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Favorable/Environnement

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Résultats 61 à 58 sur 58 trouvés.

Administrations

3 Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR) 2 Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux 2 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 2 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) 2 Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12) 2 Mairie d'Aulnay-sous-Bois 2 Mairie de Rimbach-près-Masevaux 2 Ministère de la Transition écologique 1 Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée 1 Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral

Séances

4 08/07/2021 4 27/01/2022 4 23/06/2022 4 09/03/2023 3 03/11/2022 3 22/06/2023 2 17/06/2021 2 10/03/2022 2 21/04/2022 2 08/09/2022

Mots-clés

16 Infrastructures routières 15 Zones d’activités 9 Equipements collectifs 5 Permis de construire 4 Enquête publique 3 POS-PLU 2 Contrats administratifs 2 Gestion domaniale 1 Activités sportives 1 Déchets

Conclusions

16 Favorable 7 Défavorable/Préparatoire 7 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Favorable/Sauf vie privée 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf inachevé 3 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

56 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

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