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Avis 20213358
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (DDTM 27)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20213359
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20213407
Préfecture de l'Hérault
Communication, en priorité par mail ou à défaut par courrier postal, des documents suivants :...
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Avis 20213604
Préfecture de la Vendée
Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...
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Avis 20213612
Direction départementale des territoires de l'Orne (DDT 61)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20213806
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20214044
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de la désignation cadastrale...
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Avis 20214066
Direction interrégionale de la mer Méditerranée (DIRM)
Communication des procès-verbaux de la commission régionale de gestion de la flotte (CRGF) ou...
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Avis 20205540
Fédération nationale des chasseurs
Communication, par mail, des éléments relatifs à la chasse de la tourterelle des bois...
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Avis 20204442
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, par courriel au format informatique ou par voie postale, à la suite d'une...
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Avis 20205018
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des déclarations d'intervention et des comptes rendus mentionnés à l'article 1 de...
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Avis 20220323
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants visés par l'arrêté préfectoral n°...
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Avis 20220477
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication des documents suivants :
1) les actes administratifs qui encadrent la concession...
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Avis 20220690
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des données, pour les années 1999 à 2021, ayant permis de réaliser les bilans des...
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Avis 20217302
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants, relatifs à une meute de chiens de chasse détenue par...
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Conseil 20217467
Direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique Manche-Ouest (DIRM NAMO)
Caractère communicable, au regard de la protection de la vie privée, des comptes rendus,...
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Avis 20217545
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication des documents suivants, relatifs à la chasse de l’alouette des champs à l’aide de...
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Avis 20216693
Mairie de Revin
Copie des avis favorables transmis par le maire au préfet des Ardennes rendus sur la pratique,...
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Avis 20222840
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
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Avis 20221056
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les déclarations de dégâts attribuées au...