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Chasse et pêche Favorable/Environnement

  • Avis 20230031
    Fédération départementale des chasseurs de la Vendée
    16/02/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20230046
    Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
    16/02/2023 Favorable/Environnement Favorable Défavorable/Comportement Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
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Résultats 61 à 62 sur 62 trouvés.

Administrations

2 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 2 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01) 2 Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09) 2 Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80) 2 Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64) 2 Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33) 2 Ministère de la Transition écologique 2 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Séances

5 17/06/2021 5 21/04/2022 4 04/11/2021 3 16/07/2020 3 06/05/2021 3 08/07/2021 3 10/03/2022 3 03/11/2022 3 15/12/2022 3 26/01/2023

Mots-clés

4 Hydrologie 2 Activités agricoles 2 Risques naturels 1 Budgets et comptes 1 Licenciement 1 Organisation des services 1 POS-PLU 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Réglementation

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 60 Développement Durable Et Transports 58 Espace Naturel 2 Risques Naturels Et Technologiques 60 Environnement

Conclusions

6 Favorable/Sauf inexistant 5 Favorable/Sauf article L311-6 5 Favorable/Sauf vie privée 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 4 Incompétence/Renseignement 4 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Secret des affaires

Modes de consultation

60 Affaire courante 2 Affaire de principe
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