-
Avis 20215892
Mairie de Furiani
Communication, d'une copie, conforme à l'original sur support papier ou sur support numérique,...
-
Avis 20215927
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication de la copie des documents relatifs au projet de voirie sis avenues Vial et...
-
Avis 20215952
Mairie de Marsac-sur-l'Isle
Communication des documents suivants :
1) un plan communal sur lequel les terrains municipaux...
-
Avis 20215627
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication, par voie électronique, des éléments suivants :
1) les grands livres des comptes...
-
Conseil 20215686
Mairie de Biarritz
Caractère communicable des documents relatifs aux décisions d'aménagements cyclables, notamment...
-
Avis 20215739
Conseil départemental du Var (CD 83)
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants...
-
Avis 20215794
Mairie de Châtelus
Communication des documents suivants :
1) le tableau de classement de la voirie communale...
-
Avis 20214982
Mairie d'Aigre
Communication, par voie postale, concernant une voie communale dont la commune serait la...
-
Avis 20215375
Mairie de Bourbonne-les-Bains
Copie du plan de financement détaillé concernant les travaux des rues Amiral Pierre et Vellonne.
-
Avis 20214761
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des études relatives au tracé du projet de contournement routier de la commune de...
-
Conseil 20214221
Mairie de Noaillac
Caractère communicable du dossier sur la participation pour voirie et réseaux (PVR) due par les...
-
Avis 20214597
Mairie de Lavoine
Communication du compte rendu de la réunion du 4 mars 1997 relative à l'opération de piquetage...
-
Avis 20214652
Mairie de Romans-sur-Isère
Communication des documents suivants relatifs au chemin X :
1) les documents composant le projet...
-
Conseil 20214744
Mairie du Perreux-sur-Marne
Caractère communicable, à un acquéreur d'un appartement d'un programme immobilier, et si oui,...
-
Avis 20213042
Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Communication du rapport relatif au suivi du plan de relance autoroutier (PRA) que...
-
Avis 20213957
Mairie de Genas
Communication des documents suivants :
1) les décisions administratives relatives à l'éventuel...
-
Avis 20213982
Mairie de Dumbéa
Communication, au regard de l’ordonnance de référé rendue le X enjoignant la commune de...
-
Avis 20212753
Syndicat départemental de la voirie de la Charente-Maritime (SDV 17)
Communication de la copie du plan cadastral départemental des chemins ruraux de Saint-Just Luzac...
-
Avis 20213298
Mairie de Cauchy-à-la-Tour
Copie, à ses frais, sur demande, des documents suivants, relatifs aux travaux localisés sur la...
-
Avis 20213452
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication de la copie de l’étude sur la faisabilité de la construction de l'autoroute...