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Avis 20144537
Conseil supérieur du notariat
Copie des documents suivants concernant deux marchés publics, l'un passé avec Monsieur X X,...
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Avis 20144700
Mairie de Nieppe
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie du rapport d'analyse des...
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Avis 20144741
Conseil général du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) la liste des sociétés effectuant les transports scolaires...
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Avis 20144750
Mairie de Caen
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...
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Avis 20144753
Conseil général du Tarn (CG 81)
Copie des documents suivants :
1) la convention approuvée par délibération du conseil général...
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Avis 20144811
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des documents suivants détenus par la direction régionale des douanes et des droits...
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Avis 20144822
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation et délivrance de copie des documents suivants pour chacun des deux marchés publics,...
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Avis 20144825
Etablissement interdepartemental d'élevage - Doubs - Jura - Belfort
Communication des documents suivants :
1) l'état du cheptel de Monsieur X X et/ou de l'Earl La...
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Avis 20144827
Mairie de Borgo
Copie des documents suivants concernant les marchés publics d'enrobés attribués par la commune...
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Avis 20144828
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Communication des documents suivants concernant les lots n° 2 à 8 du marché public ayant pour...
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Avis 20144849
Mairie de Talant
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture,...
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Avis 20144868
Communauté d'agglomération de Montpellier
Copie, sous format électronique, des rapports d'analyse des offres des candidats, établis par la...
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Avis 20144917
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20144918
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants concernant le contrat de partenariat public-privé passé...
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Conseil 20144935
Mairie de Guilherand-Granges
Caractère communicable à Maître X-X, candidat évincé, des documents suivants concernant le...
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Avis 20144980
Université Paris-Sud
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
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Avis 20145034
Mairie de La Crau
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20145048
Mairie de Coulommiers
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture,...
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Avis 20145055
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Bouleternère
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel de gestion du service public de l'eau...
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Avis 20145057
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne (DRAAF d'Auvergne)
Copie des documents suivants :
1) la décision et l'avis concernant son affiliation d'office à...