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Avis 20193543
Mairie de Guémené-sur-Scorff
Communication des documents suivants :
1) les tableaux d'amortissement de 2013 à 2018 ;
2) le...
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Avis 20191953
Chambre de commerce et d'industrie Région Provence Alpes-Côte-d'Azur
Copie des documents suivants relatifs à son licenciement pour suppression de poste, notifié par...
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Avis 20192269
Mairie d'Yerres
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant l'achat...
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Avis 20192270
Mairie d'Yerres
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le nom des...
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Avis 20192627
Mairie de Val-de-Louyre-et-Caudeau
Copie des documents suivants pour 2017 et 2018 relatifs à la participation aux frais scolaires...
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Avis 20190490
Mairie de Port-des-Barques
Communication des documents suivants :
1) la convention de cession du camping municipal à...
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Avis 20190584
Centre hospitalier universitaire de Reims (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2007, 2011,...
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Avis 20190642
Centre hospitalier universitaire de Limoges (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2015 et 2017 de...
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Avis 20190865
Mairie de Saint-Père Marc en Poulet
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20191129
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Communication des chiffres clés des exercices 2006 et 2007 de l'établissement, faisant...
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Avis 20191194
Mairie d'Avignon
Copie intégrale, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'audit...
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Avis 20191241
Mairie d'Ajaccio
Copie des documents suivants relatifs à l'audit diligenté par la Commission européenne afin de...
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Avis 20191382
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants:
1) les contrats ou conventions passés entre la société...
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Avis 20190810
Mairie de Chocques
Communication, pour les années 2009, 2013, 2014 et 2017, des documents suivants accompagnés des...
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Avis 20191320
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Collorec
Copie conforme des documents suivants :
1) le document officiel du budget primitif de 2019 ;
2)...
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Avis 20191398
Mairie de Templeuve
Communication, par consultation sur place et copie des pages désirées, des documents suivants...
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Avis 20191585
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Copie de tous les documents budgétaires relatifs au marché public 17trav08, ayant pour objet le...
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Avis 20191750
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents relatifs à l'opération de construction d'une école de musique, de...
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Avis 20192835
Mairie d'Etampes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'initiative «...
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Avis 20192394
Mairie de Peymeinade
Communication, au format papier ou électronique, des documents suivants :
1) la maquette du...