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Avis 20212643
Communauté de communes du Piémont-Cévenol
Copie, par courrier électronique sous fichier informatique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20212735
Mulhouse Alsace Agglomération
Copie à ses frais ou consultation avec possibilité de reproduction des documents suivants :
1)...
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Avis 20212761
Mairie de Sablons
Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...
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Avis 20212799
Conseil départemental du Lot
Copie, au format papier, par courrier postal, des documents suivants, relatifs à deux ouvrages...
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Avis 20212831
Ministère de la Justice
Copie des dossiers et questionnaires, le concernant, transmis aux experts et au comité médical...
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Avis 20212990
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20212991
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20212992
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20212996
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20213005
Mairie de Santa-Maria-Figaniella
Communication des éléments suivants relatifs à la parcelle communale A485 qui aurait été cédée...
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Avis 20213011
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Copie, par courriel ou par voie postale, de la partie B du rapport d'enregistrement du produit...
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Avis 20213014
Service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole de Lyon (SDMIS)
Communication des documents suivants :
1) la composition détaillée (catégories et grades) de la...
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Avis 20213084
Mairie de Beauvais
Communication des documents relatifs à l'exhumation de son père, Monsieur X :
1) l'autorisation...
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Avis 20213098
Banque de France
Communication, à la suite de sa révocation par décision du X, de la copie des documents suivants...
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Avis 20213137
Ministère de la Justice
Communication, dans le cadre de la procédure en cours qu'elle a engagée contre le centre...
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Avis 20213167
Mairie de Queyrac
Copie, au format papier, par courrier postal, en sa qualité de conseillère municipale, des...
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Avis 20213192
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des documents suivants :
1) les documents (autorisations...
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Avis 20213222
Mairie de Taninges
Copie, au format papier, par voie postale, du tableau de classement de la voirie communale.
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Avis 20213263
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au service...