-
Avis 20142287
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Copie de la ou des décisions de l'INAO reconnaissant l'Association nationale et...
-
Avis 20142302
Syndicat mixte des stations villages de la Haute-Romanche
Communication des documents suivants :
1) le devis quantitatif établi par leur économiste (le...
-
Conseil 20142489
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public,...
-
Avis 20142500
Conseil général du Tarn (CG 81)
Copie des documents suivants se référant à la délibération de la commission permanente n°...
-
Avis 20142559
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication du bordereau des prix unitaires concernant la protection pare-blocs des têtes de...
-
Avis 20142572
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, par voie numérique, des documents suivants :
1) la convention passée le 10 janvier 1992...
-
Avis 20142588
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication des documents suivants relatifs aux campagnes de 2007 à 2011 :
1) les demandes...
-
Avis 20142596
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie
Copie, par voie électronique ou par courrier, de documents relatifs au marché public conclu le...
-
Avis 20142619
Mairie de Contes
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant la conclusion...
-
Avis 20142656
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du contenu des offres ouvertes lors de la commission de délégation de service...
-
Avis 20142658
Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de passation du marché...
-
Avis 20142690
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural d'Auvergne (SAFER 63)
Communication d’une copie des décisions défavorables rendues par les commissaires du...
-
Avis 20142720
Mairie de Perpignan
Copie du contrat de délégation de service public ayant pour objet l'exploitation de la fourrière...
-
Conseil 20142722
Mairie de Folcarde
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'offre de prix détaillé du candidat retenu,...
-
Avis 20142742
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux portant sur la...
-
Conseil 20142749
Mairie de Pluvigner
Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des candidatures, composé du...
-
Conseil 20142774
Communauté de communes du Sénonais
Caractère communicable, à un candidat évincé, du mémoire technique de l'entreprise attributaire,...
-
Avis 20142788
Mairie de Viroflay
Copie des documents suivants relatifs au marché public en cours d'exécution, passé avec...
-
Avis 20142791
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents concernant les marchés publics de travaux suivants, passés entre...
-
Avis 20142803
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...