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Avis 20162663
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) tous les actes et décisions pris par le conseil...
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Avis 20162686
Mairie de Saint-Laurent-du-Pont
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les résultats concernant...
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Avis 20160763
Mairie de Cachan
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la vente...
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Avis 20160766
Mairie du Paradou
Copie des comptes administratifs vérifiés par Madame X, en sa qualité de maire, concernant les...
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Avis 20160767
Mairie de Saint-Etienne-du-Grès
Copie, des comptes administratifs vérifiés par Monsieur X, en sa qualité de maire, concernant...
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Avis 20160770
Mairie de Tréville
Copie des documents suivants :
1) la délibération et l'ensemble de ses annexes, à savoir...
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Avis 20160776
Mairie de Bois-d'Arcy
Consultation des documents suivants :
1) les documents relatifs à la réalisation de la charte...
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Avis 20160842
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des comptes de l'association « Courants d'Art Association Culturelle »,...
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Avis 20160876
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la délégation d'une partie du service...
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Avis 20160878
Mairie de Vic-en-Bigorre
Communication du compte administratif 2015 de la commune.
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Avis 20160906
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents et éléments suivants :
1) l’échéancier de chacun des contrats de...
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Avis 20160923
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Communication des documents et éléments suivants :
a) le programme d'investissement prévu pour...
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Avis 20160929
Mairie de Fontiers-Cabardès
Copie des documents suivants relatifs à des frais d'électricité dont le montant de 5863 euros...
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Avis 20160987
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents et éléments suivants relatifs à la délégation d'une partie du...
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Avis 20161001
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)
Copie, par courrier électronique, des différentes conventions et comptes rendus
financiers...
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Avis 20161012
Mairie de Saint-Rabier
Copie, sous format PDF, du grand livre des comptes 2015 de la commune.
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Conseil 20161019
Mairie de Chartres
Caractère communicable à un conseiller municipal des documents suivants :
1) un fichier des...
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Avis 20161062
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du document intégral de l'audit financier...
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Avis 20161126
Conseil départemental du Var
Copie, par courrier électronique, de l'état des dépenses du compte 6232 « Fêtes et cérémonies »,...
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Avis 20161139
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...