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Avis 20143320
Mairie de Guisy
Copies des documents suivants :
1) le permis de construire de Monsieur XXX XXX pour la...
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Avis 20143423
Mairie de Rochefort
Copie, de préférence par courriel, de l'arrêté interruptif de travaux, dressé contre Monsieur...
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Avis 20143470
Mairie de Versailles
Communication de l'entier dossier de demande de permis de construire modificatif, ainsi que le...
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Avis 20143764
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie de documents concernant les travaux effectués par son voisin, Monsieur XXX dans sa...
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Avis 20143990
Mairie de Férolles-Attilly
Copie, de préférence par courriel, des arrêtés accordant les permis de construire pour divers...
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Avis 20144082
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des avis rendus dans le cadre de deux permis de construire n° PC 01311811F0041 et PC n°...
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Avis 20144166
Mairie de Coudoux
Copie des avis rendus dans le cadre de deux permis de construire n° PC 01311811F0041 et PC n°...
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Avis 20144611
Mairie de Chancelade
Copie de documents concernant la modification de la clôture de la SCI Lapérousienne située 53...
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Avis 20145072
Mairie de Narbonne
Copie de documents relatifs à un permis de construire concernant la parcelle cadastrée AI 884...
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Avis 20150020
Mairie de Brienon-sur-Armançon
Copie, identique aux originaux, de documents concernant le permis de construire n° PC...
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Avis 20150615
Mairie de Puilboreau
Communication des documents suivants :
1) la déclaration d'intention de commencer les travaux...
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Avis 20151090
Mairie de Rochefort
Copie des déclarations d’ouverture de chantier de Monsieur XX, relatives à ses permis de...
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Avis 20151181
Mairie de Coti-Chiavari
Copie des documents suivants :
1) le courrier de notification du permis de construire PC...
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Avis 20151444
Mairie d'Aigues-Vives
Communication d'une copie de la « fiche » transmise par la commune d'Aigues-Vives à la...
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Avis 20151448
Communauté urbaine de Lille Métropole
Copie des documents suivants relatifs au dossier de permis de construire n° PC 059 316 13 B0009...
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Avis 20151747
Mairie de La Ciotat
Copie de l'autorisation et des permis de construire concernant les dix antennes relais...
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Avis 20152174
Mairie de Montbolo
Copie de documents relatifs au lotissement Panorama Soleil :
1) le règlement
2) le plan de masse...
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Avis 20152306
Mairie de Saint-Martin-le-Vinoux
Copie de l'autorisation de l'architecte des bâtiments de France relative à l'installation de...
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Conseil 20152350
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Caractère communicable des documents suivants :
1) le courrier du sous-préfet relatif à...
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Avis 20155738
Mairie de Méounes-lès-Montrieux
Copie des documents relatifs à des constructions réalisées par la SARL Haras de Bois Soleil, non...