-
Avis 20132976
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication par courrier électronique d'une copie du document unique d'évaluation des risques...
-
Avis 20133757
Mairie de Badevel
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal mettant en place les...
-
Conseil 20134878
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Caractère communicable du rapport d'enquête administrative diligentée à la suite de doléances...
-
Avis 20142745
Mairie de Sainte-Marie
Communication de l'audit de la police municipale daté de janvier 2014, réalisé par le cabinet...
-
Avis 20150603
Mairie de Saint-Chamond
Communication des documents suivants :
1) toute délibération municipale, tout arrêté municipal,...
-
Avis 20151121
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie des documents suivants :
1) l'avis d'arrêt de travail autorisant le directeur des...
-
Conseil 20150505
Mairie de Vaison-la-Romaine
Caractère communicable à Monsieur XX-Xdu courrier le concernant que Madame XXa adressé à la...
-
Avis 20151637
Mairie de Pougnadoresse
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Pougnadoresse relative à...
-
Avis 20151994
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication d'une copie de la correspondance par laquelle les services administratifs de la...
-
Avis 20152105
Mairie d'Anglet
Communication du rapport de l'IGA concernant le service de police municipale, notamment les...
-
Avis 20153343
Syndicat intercommunal à vocation unique d'Auriac Cambiac la Salvetat (SIVU 31)
Communication des documents suivants :
1) l'avis du comité technique placé auprès du Centre de...
-
Avis 20153278
Communauté d'agglomération du Choletais
Communication d'une copie de son dossier médical transmis au comité médical départemental de...
-
Avis 20153323
Mairie de Montmorency
Communication d'une copie du rapport final de l'enquête interne relative aux conditions...
-
Avis 20153426
Mairie de Radepont
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document unique communal ;
2) les...
-
Avis 20153688
Mairie de Rémire-Montjoly
Consultation sur place de son dossier individuel.
-
Avis 20153970
Mairie de La Londe-les-Maures
Copie du compte rendu d'enquête diligentée par la mairie auprès de l'ensemble des agents du port...
-
Avis 20154810
Mairie de Paris
Consultation, avec remise de copies, de l'intégralité des pièces de son dossier médical...
-
Avis 20155103
Mairie de Livré-sur-Changeon
Copie des délibérations relatives à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées...
-
Avis 20155351
Métropole Rouen Normandie
Consultation du rapport de l'enquête administrative effectuée par Monsieur X X, d'avril à juin...
-
Avis 20155641
Syndicat intercommunal de gestion (SIGEP) de la piscine de Guer
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus et procès-verbaux des séances du Conseil...