-
Avis 20141566
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)
Communication des documents suivants concernant le département couvert par le SDIS 11 :
1) les...
-
Avis 20141120
Ministère de la défense
Communication d'une copie de l'imprimé n° 355-0*/12 par lequel le ministre de la défense l'a...
-
Avis 20141239
Orange Groupe
Copie des documents suivants, concernant son client :
1) toutes les appréciations dont il a...
-
Avis 20140901
La Poste
Communication des bulletins de notation de son client depuis son recrutement par La Poste, en 1983.
-
Avis 20140964
Orange Groupe
Communication d'une copie des documents suivants concernant son client :
1) toutes les...
-
Avis 20140977
Rectorat de l'académie de Lyon
Communication, après anonymisation, d'une copie des « rapports motivés » dont ont fait l'objet...
-
Avis 20140991
Mairie d'Argenteuil
Copie intégrale des documents suivants :
1) sa notation professionnelle 2011 ;
2) l'avis de...
-
Avis 20140787
La Poste
Copie des documents suivants concernant son client :
1) toutes les appréciations dont il a fait...
-
Avis 20140672
Communauté de communes du Genevois
Communication du compte rendu intégral de son entretien professionnel d'évaluation du 13 décembre 2013.
-
Avis 20140578
Orange Groupe
Copie des documents suivants concernant son client :
1) toutes les appréciations dont il a fait...
-
Avis 20140268
Orange Groupe
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) toutes les appréciations dont elle a...
-
Avis 20140269
Orange Groupe
Copie des documents suivants concernant son client :
1) toutes les appréciations dont il a fait...
-
Avis 20140355
Orange Groupe
Copie des documents suivants le concernant :
1) ses états de service couvrant la période du 23...
-
Avis 20140444
Conseil général de la Réunion
Copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire départementale qui s'est tenue...
-
Avis 20140126
Orange Groupe
Copie des documents suivants concernant son client :
1) toutes les appréciations dont il a fait...
-
Avis 20135242
La Poste
Copie des documents suivants concernant son client :
1) toutes les appréciations dont il a fait...
-
Avis 20135248
Orange Groupe
Copie des documents suivants concernant son client :
1) toutes les appréciations dont il a fait...
-
Avis 20135362
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation de l'avis émis par la direction de son administration dans le cadre de...
-
Avis 20134944
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication du procès-verbal de la décision de la commission centrale paritaire consultative...
-
Avis 20135035
Orange Groupe
Communication des documents suivants, relatifs à son client :
1) toutes les appréciations dont...