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Avis 20180635
Mairie de Leval
Copie des documents suivants relatifs aux parcelles cadastrales n° X, sur la commune :
1) le...
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Avis 20180636
Mairie de Vaux d'Amognes
Communication du compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2017.
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Avis 20180637
Etablissement public territorial Grand Paris-Grand Est
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la délibération du conseil de...
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Avis 20180642
Centre hospitalier départemental de Bischwiller
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20180645
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)
Communication de ses décomptes de remboursement concernant ses frais dentaires engagés le 14...
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Avis 20180647
Mairie de Plouhinec
Copiue des documents suivants :
1) le tableau des voies communales ;
2) le plan des voies...
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Avis 20180649
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie des documents suivants, relatifs :
1) l'extrait du jugement du 10 août 1950 du tribunal de...
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Avis 20180653
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants la concernant :
1) le tableau récapitulatif de ses congés annuels...
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Avis 20180654
Mairie de Chantelle
Copie de documents relatifs au projet de révision de la carte communale approuvée et validée par...
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Avis 20180655
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication du dossier administratif de sa mandante :
1) la décision de refus de titre de...
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Avis 20180657
Mairie de Montmagny
Copie du procès-verbal concernant la séance du conseil municipal du 28 septembre 2017.
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Avis 20180659
Mairie de Vesoul
Copie des déclarations préalables de travaux relatives aux immeubles situés aux X.
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Avis 20180660
ENEDIS (ex-ERDF)
Consultation des documents relatifs à l'implantation de transformateurs électriques sur le...
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Avis 20180661
Conseil départemental du Loiret
Copie de son dossier d'aide sociale à l'enfance relatif à son placement en famille d'accueil...
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Avis 20180663
Toulouse Métropole
Copie, en leur qualité respective de maire de la commune de Brax et de conseiller municipal de...
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Avis 20180664
Mairie de Mouhers
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire ou de changement de...
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Avis 20180666
Préfecture du Var
Communication du dossier de servitude d'utilité publique concernant le canal de la Siagniole.
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Avis 20180667
Mairie de Saint-Eloi
Communication de préférence sur support papier ou sur CD-ROM des documents suivants relatifs à...
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Avis 20180668
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support numérique ou électronique, des documents suivants :
1) les états des dettes...
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Avis 20180670
Mairie de Saverdun
Communication de la fiche de poste de son client suite à sa réintégration par arrêté.