-
Avis 20153237
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants :
1) le dernier bilan des relevés quotidiens de piégeage réalisé...
-
Avis 20153461
Mairie de Vivario
Copie de l'attestation préfectorale de délivrance initiale de son permis de chasser.
-
Avis 20153050
Préfecture de La Réunion
Copie de documents relatifs du dossier « Requins » :
1) la composition détaillée du comité...
-
Avis 20153344
Mairie de Saint-Hippolyte (68)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l'adjudication...
-
Avis 20153724
Préfecture de la Haute-Saône
Communication de l'avis de l'autorité environnementale relatif au dossier de demande de...
-
Avis 20153800
Mairie de Moulins
Communication des documents suivants :
1) le ou les arrêtés municipaux autorisant une battue aux...
-
Avis 20153801
Mairie de Néris-les-Bains
Communication de l'arrêté municipal ou préfectoral autorisant une battue aux corvidés dans le...
-
Avis 20153864
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) les autorisations préalables et motivées du préfet...
-
Avis 20153907
Fédération départementale des chasseurs de l'Allier
Copie des documents suivants :
1) concernant le plan de chasse de Monsieur X X pour la saison...
-
Avis 20153960
Préfecture de Côte-d'Or
Copie des documents suivants concernant l'arrêté préfectoral autorisant, sur la commune de...
-
Avis 20154557
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de la carte de localisation précise des mares de tonnes en Charentes-Maritimes, avec...
-
Conseil 20155333
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Caractère communicable des documents suivants à l'actuel président de l'association communale de...
-
Avis 20155191
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...
-
Avis 20155245
Institut de recherche pour le développement (IRD)
Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...
-
Avis 20155424
Association communale de chasse agréée de Taninges
Copie des documents suivants :
1) les délibérations et les décisions prises par l'association...
-
Conseil 20155486
Mairie de La Petite-Pierre
Caractère communicable du « coupon-réponse » par lequel chaque propriétaire d'un terrain compris...
-
Avis 20155592
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Copie, par courriel, copie ou télécopie, de documents relatifs à l'organisation de la...
-
Avis 20155644
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant la gestion de la fédération des chasseurs des...
-
Avis 20163394
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71)
Copie des critères d'attribution du plan de chasse concernant les cervidés pour l'unité de...
-
Avis 20163448
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des documents suivants concernant le prélèvement d'oiseaux durant la saison de chasse 2015...