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Avis 20131048
Mairie de Périgueux
Copie des documents suivants :
1) la facture d'achat du logiciel de main courante informatique...
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Avis 20131049
Bibliothèque nationale de France
Communication des accords de partenariats conclus entre la filiale BnF-Partenariats et les...
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Avis 20131052
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Copie de documents relatifs au projet de piscine communautaire à Houilles :
1) les études...
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Avis 20131053
Comité central d'entreprise de la Banque de France
Copie alors qu'il lui a été proposé uniquement la consultation, en sa qualité de salariée...
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Avis 20131056
Cité scolaire Jean de La Fontaine
Copie des documents suivants :
1) les comptes financiers depuis cinq ans ;
2) les...
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Avis 20130091
Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi)
Communication des documents suivants, relatifs aux marchés d'assistance à la maîtrise d'ouvrage...
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Avis 20131097
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Copie de la décision du 19 décembre 2012 relative aux comptes de campagne de Monsieur XXX...
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Avis 20131199
Mairie de Manthes
Communication, par courrier électronique, des comptes rendus des délibérations du conseil...
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Avis 20131211
Préfecture de la Marne
Copie des documents suivants demandés auprès de la sous-préfecture de Reims :
1) les...
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Avis 20131217
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants :
1) tous les comptes rendus des réunions du comité...
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Avis 20131221
Mairie de Saint-Victoret
Copie du dossier de permis de construire n° 01310210 F 007 du 17 septembre 2010.
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Avis 20131222
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication du rapport d'enquête le concernant établi par un médecin, à l'occasion de...
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Avis 20131223
Syndicat intercommunal d'intérêt scolaire du Regroupement d'Aschères-le-Marché (SIIS)
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Avis 20131224
Direction régionale des entreprises, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes (DIRECCTE 69)
Communication de l'ensemble des éléments du dossier relatif à l'accident du travail de son...
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Avis 20131225
Mairie de Cassagnabère-Tournas
Communication des documents suivants :
1) le grand livre par article du budget communal après...
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Avis 20131228
Direction départementale des territoires du Tarn
Constat établi à la suite de sa plainte concernant les travaux réalisés par son voisin sur la...
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Avis 20131229
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par courrier électronique et sans frais, de l'avis du conseil de l'ordre des Arts...
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Avis 20131230
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Communication de « l'avant-rapport » relatif à la gestion de la Semsamar, transmis en mars 2012...
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Avis 20131231
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, de préférence par voie électronique, de la liste des communes de l'Hérault qui...
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Avis 20131232
Mairie de Lexy
Copie de l'ensemble des plans de l’assainissement des tranches 1 et 2 du lotissement Chaud-Tourte.