-
Avis 20124182
Aéroports de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à la gestion des eaux pluviales de la plateforme...
-
Avis 20124421
Syndicat Emeraude de collecte et de traitement des déchets de la vallée de Montmorency
Communication d'une copie des documents relatifs au circuit de collecte des déchets ménagers à...
-
Avis 20124576
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants :
1) le dossier concernant la création d'une ligne...
-
Avis 20124916
Mairie de Castellane
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...
-
Avis 20125118
Mairie de Tréguier
Communication des documents suivants relatifs à l'activité de carénage du chantier naval du...
-
Avis 20130276
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant l'examen des demandes de reconnaissance de...
-
Avis 20130279
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant l'examen de la demande de reconnaissance de...
-
Avis 20130280
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant l'examen de la demande de reconnaissance de...
-
Avis 20130282
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant l'examen de la demande de reconnaissance de...
-
Avis 20130283
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant l'examen de la demande de reconnaissance de...
-
Avis 20130036
Mairie de Jeu-les-Bois
Communication des éléments suivants :
1) le plan du réseau des eaux usées et du réseau des eaux...
-
Avis 20130522
Préfecture de l'Isère
Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le préfet de l’Isère et le maire...
-
Avis 20130744
Mairie de Gometz-le-Châtel
Communication des documents suivants :
1) les dossiers techniques des bassins des Grands...
-
Avis 20131548
Mairie de Saint-Raphaël
Copie du rapport qu'avait dû établir la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement...
-
Avis 20131557
Communauté de communes du Grand Couronné
Communication des documents suivants concernant la redevance incitative :
1) la décision...
-
Avis 20131616
Mairie de La-Chapelle-du-Bois
Copie du plan établi après les travaux réalisés par la commune sur le fossé privé situé en...
-
Avis 20131808
Mairie de Revin
Copie des résultats de l'enquête réalisée par la commune concernant les nuisances sonores dont...
-
Avis 20130206
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
Communication des documents suivants, concernant les nuisances générées par les activités de...
-
Avis 20132519
Veolia Eau Toulouse
Copie du plan de raccordement au tout-à-l'égout réalisé par Monsieur XXX-XXX XXX, avenue de la...
-
Avis 20132568
Communauté d'agglomération du Sud Pays basque
Communication du certificat de conformité du système d'assainissement non collectif délivré à...