Recherche - CADA

Risques naturels Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Sans objet/Inexistant

Avis 20170334
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux Baie de Lannion (SAGE)

Communication des fiches de visite de ses terrains cadastrés section X et suivants situés au...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20170367
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Copie du règlement du plan de prévention des risques inondations de la commune de Théza à jour...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20170555
Préfecture du Gard

Communication des documents suivants : 1) l'étude hydraulique, autre que l'étude « Hydratec »,...

06/04/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20171128
Mairie de Melun

Communication par voie électronique des ordres du jour et des comptes rendus des réunions tenues...

27/04/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20171153
Préfecture de la Moselle

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté prescrivant l'élaboration du plan de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20154822
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Communication de l'étude ou du rapport géotechnique, réalisé sur le territoire de la commune de...

05/11/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20154344
Mairie de Quincampoix

Copie de la déclaration manuscrite d'ouverture de la marnière ou de la nature de la cavité...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20181801
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Communication par courriel, des documents suivants : 1) l'étude de dimensionnement d'un exutoire...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20190003
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Communication des documents suivants : 1) le deuxième rapport de manquement administratif...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20185963
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)

Communication, de préférence, par voie électronique, des documents et informations suivants : 1)...

05/09/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Eau
Avis 20194044
Ministère de la Justice

Copie, par retour de courrier, des différents documents administratifs justifiant, notamment le...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution Risques naturels
Avis 20195867
Mairie de Beynac-et-Cazenac

Communication des documents relatifs aux falaises rocheuses situées dans le bourg : 1) le...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20201284
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Risques naturels
Avis 20195642
Préfecture de La Réunion

Communication des documents suivants concernant la réalisation de divers travaux visant la...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Installations classées
Avis 20202820
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication de l'arrêté fixant la liste d'aptitude à participer aux missions de feux de forêts...

08/10/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20205718
Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron

Communication de la copie des documents relatifs aux travaux récemment entrepris sur la digue du...

11/02/2021 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Permis de construire
Avis 20205117
Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)

Communication des documents relatifs aux manipulations climatiques effectuées par les chargés de...

07/01/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Recherche développement Risques naturels
Avis 20210200
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)

Communication des documents et informations adressés par la commune de X et son maire à la DDTM,...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Risques naturels