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Avis 20205181
Mairie de Lavelanet
Communication, par voie postale ou par courrier électronique, du règlement de la zone où est...
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Avis 20205246
Caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise (CPAM 95)
Communication, dans le cadre de la mise en place de son dossier de retraite, des attestations le...
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Avis 20205405
Ministère de la Justice
Communication par voie électronique, pour son client incarcéré au Centre de détention de...
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Avis 20205497
Ministère de la Justice
Communication, par voie électronique, d'une copie de la décision ayant ordonné la fouille à nu...
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Avis 20205499
Ministère de la Justice
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la copie du rapport d'incident...
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Avis 20205505
Mairie de Conca
Communication de la délibération du 8 septembre 2007 par laquelle le conseil municipal a...
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Avis 20205643
Mairie de Saint-Beauzeil
Communication par voie électronique des procès-verbaux du conseil municipal du 19 novembre 2020.
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Avis 20205673
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, par voie postale, de la décision de refus du titre de séjour de l'intéressé,...
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Avis 20210004
Mairie de Brié-et-Angonnes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sous format électronique ouvert (excel, cdv, xml),...
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Avis 20210055
Communauté urbaine Le Mans Métropole
Communication de la délibération prescrivant et autorisant des travaux d'aménagement de voirie...
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Avis 20210059
Mairie de Narbonne
Copie de la délibération la plus récente de la CAP fixant les critères afférents au classement...
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Avis 20210088
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)
Communication des attestations de paiement de ses indemnités journalières pour la période allant...
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Avis 20210089
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)
Communication des attestations de paiement de ses indemnités journalières pour la période allant...
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Avis 20210114
Mairie de Joux
Communication de l'extrait de la parcelle n° X (numérotée ainsi au cadastre actuel), provenant...
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Avis 20210148
Chambre de métiers et de l’artisanat de la Haute-Garonne
Communication de l'entier dossier administratif de sa cliente.
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Avis 20210179
Mairie de Saintigny
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les devis et factures des travaux...
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Avis 20210183
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Hérault (DSDEN 34)
Copie, dans le cadre de la préparation de son dossier de retraite, de ses bulletins de paie...
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Avis 20203269
Mairie de Clarensac
Communication d'une copie de la délibération ayant instituée la prime prévue par l’article 11 de...
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Avis 20202742
Mairie de Saint-Etienne
Communication d’une copie intégrale de son dossier individuel.
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Avis 20202761
Mairie de Servian
Consultation ou copie des documents suivants, relatifs aux travaux du cœur de ville et plus...