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Agriculture Economie Affaire courante Sans objet/Communiqué Favorable

Avis 20162012
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Loire (DDCSPP 43)

Communication des documents suivants relatifs aux nuisances occasionnées par l’exploitation GAEC...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Pollution
Avis 20161014
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté du maire en date du 21 septembre 2010...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20161029
Préfecture du Rhône

Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...

14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
Avis 20155782
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie des documents suivants relatifs au litige opposant sa cliente à la société ERDF concernant...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Vie privée Défavorable/Secret Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Energies renouvelables
Avis 20153052
Chambre de commerce et d'industrie du Tarn (CCI 81)

Communication du rapport d'analyse de classement des offres comportant les mentions concernant...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152319
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie de éléments relatifs à la substance active Bti AM65-52 de la société CERA : 1) la liste...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20152466
Mairie de Grenoble

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 13A403 ayant pour objet le...

09/07/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Communication des documents suivants : 1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...

09/07/2015 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Incompétence/Privé Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20152018
Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)

Communication des documents suivants relatifs au marché public OM/IT N° 2015/1070 : 1) la liste...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151240
Mairie de Guiclan

Communication des documents suivants relatif à un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151872
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151374
Communauté de communes Côte d'Emeraude

Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151603
Mairie de Lezennes

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20151673
Mairie de Paris

Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant au bail emphytéotique...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20150923
Centre Hospitalier de Longjumeau

Communication des documents suivants relatifs au lot 31 de l'appel d'offres « dispositifs...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150393
Conseil général des Yvelines (CG 78)

Communication des documents suivants se rapportant à l'attribution du lot n° 1 du marché n°...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150497
Mairie de Guipavas

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20150499
Mairie de Saint-Priest-en-Jarez

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144753
Conseil général du Tarn (CG 81)

Copie des documents suivants : 1) la convention approuvée par délibération du conseil général...

22/01/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20145055
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Bouleternère

Copie des documents suivants : 1) le rapport annuel de gestion du service public de l'eau...

22/01/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau

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