-
Avis 20134884
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, sous forme électronique, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC de...
-
Avis 20134931
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Copie de documents relatifs à la création de la ZAC de la Rompude et de la Morte :
1) le compte...
-
Avis 20135240
mairie de Longperrier
Consultation des éléments suivants :
1) l'appel d'offre pour le projet immobilier ;
2) la...
-
Avis 20141588
Mairie d'Amblainville
Communication des documents suivants, relatifs à la création d'un centre périscolaire sur...
-
Avis 20141869
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf :
1) la...
-
Avis 20142482
Mairie de Baie-Mahault
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des dossiers relatifs aux différentes décisions...
-
Avis 20140988
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie de documents relatifs au projet de zone d'activités OPALOPOLIS :
1) le registre de...
-
Avis 20141047
Mairie de La Garde
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC des Côteaux de Sainte Musse confié à la...
-
Avis 20141209
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie intégrale des documents suivants :
1) la délibération du conseil syndical actant la...
-
Avis 20140048
Mairie de Sainte-Foy
Copie de documents relatifs à la zone d'activités économiques de l'Epinette :
1) la délibération...
-
Avis 20140176
Préfecture de l'Yonne
Communication des documents suivants, sur lesquels le préfet s'est basé pour prendre l'arrêté...
-
Avis 20131770
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place des Colombes au Stockfeld :
1) le plan...
-
Avis 20131839
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (Epamarne)
Communication des éléments suivants relatifs au projet de création de la zone d'aménagement...
-
Conseil 20132523
Mairie de Roissy-en-Brie
Caractère communicable à une association de défense de l'environnement, du support informatique...
-
Avis 20132827
Communauté d'agglomération Plaine-Commune
Copie de documents relatifs à la convention d'intervention foncière régularisée avec la commune...
-
Avis 20132829
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement du secteur de...
-
Avis 20130617
Mairie de Baie-Mahault
Communication des documents suivants :
1) le schéma directeur ou le document équivalent...
-
Avis 20130926
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'étude concernant l'immeuble situé 50 rue de Paris, réalisée dans le cadre du projet...
-
Avis 20070818
maire de Saint-André de la Roche
- copie des rapports hydrogéologiques joints aux permis de construire relatifs à des habitations...
-
Avis 20071242
présidente de la communauté de communes du pays de Bourgueil
- la copie du devis qui a été signé entre le cabinet Feuille à Feuille et la communauté de...