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Conseil 20202044
Mairie de Faulquemont
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, des documents suivants :
1) l’ensemble des...
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Avis 20202351
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20201722
Communauté de communes Bouzonvillois Trois Frontières
Communication, par voie électronique ou postale, à ses frais, à la suite de l'adoption du plan...
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Avis 20201786
Mairie de Brissac
Communication du texte complet de la médiation judiciaire mise en place pour obtenir une...
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Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20201403
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Communication, sous forme électronique par courriel, du rapport cité au sein du décret n°...
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Avis 20195322
Mairie de Pouligney-Lusans
Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut sur support papier par voie...
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Avis 20195522
Mairie de Saint-Laurent-de-Condel
Communication des documents suivants :
1) les entiers dossiers et les avis afférents aux permis...
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Avis 20195567
Mairie d'Eourres
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté portant sur l'approbation du PLU, daté,...
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Avis 20195639
Métropole du Grand Nancy
Communication de l'orientation d’aménagement et de programmation (OAP) relative au plan local...
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Avis 20195659
Thonon Agglomération
Communication du compte rendu de la « concertation avec les services de la préfecture en juillet...
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Avis 20196043
Mairie de La Bouilladisse
Communication, par courrier électronique ou sur support informatique de type CD-Rom, de...
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Avis 20196044
Mairie de Beaucaire
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée (sous format CD-Rom), des...
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Avis 20196158
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication de l'intégralité du dossier d’enquête publique relative à la révision du PLU,...
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Avis 20192906
Mairie de Montpellier
Communication, sous forme électronique, ou en cas d'impossibilité, sur le support à votre...
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Avis 20193196
Mairie d'Yutz
Copie, sous format « PDF », sur une clé USB mise à disposition par le demandeur ou sur CD/DVD,...
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Avis 20193263
Mairie d'Entre-Vignes
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire X délivré à...
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Avis 20193649
Mairie de Souillac
Communication des documents suivants, relatifs au projet « village de marques » :
1) l'extrait...
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Avis 20193669
Mairie de Pianottoli-Caldarello
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou, le cas échéant, s'il n'existe pas...
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Avis 20193864
Mairie de Daon
Communication du plan d'occupation des sols concernant les parcelles 310 et 312 de la commune de Daon.