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Avis 20133330
Mairie de La Forêt Fouesnant
Copie, de préférence sur support électronique, de documents relatifs au projet de PLU de la...
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Avis 20133405
Parc national de la Vanoise
Communication du document récapitulatif établi par la direction à l'adresse du groupe de travail...
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Avis 20133727
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par courrier électronique, d'une copie du rapport de vérification établi à...
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Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
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Avis 20133951
Mairie de Saint-Etienne
Copie intégrale, sans occultation, des documents suivants :
1) l'ensemble des actes de...
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Avis 20131839
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (Epamarne)
Communication des éléments suivants relatifs au projet de création de la zone d'aménagement...
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Avis 20131864
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (Epamarne)
Communication des éléments suivants relatifs au projet de création de la zone d'aménagement...
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Avis 20131980
Mairie de Bourg-la-Reine
Communication du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur sur le projet de...
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Avis 20132002
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'extrait le concernant du procès-verbal de la commission administrative paritaire...
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Avis 20132299
Mairie de Parthenay
Copie des documents suivants, pour les années 2010 et 2011 :
1) les rapports annuels sur la...
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Avis 20132317
Mairie de Dunkerque
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et régional, du bilan de l'association des...
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Avis 20132322
Mairie de Laroque-d'Olmes
La communication des documents suivants :
1) les arrêtés individuels de l'ensemble des agents...
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Avis 20132653
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Copie des documents suivants :
1) concernant la délibération « affection de véhicules de...
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Avis 20132658
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon
Copie de l'ensemble des permis de construire et des autorisations de travaux accordés à Monsieur...
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Avis 20132736
Ministère de l'intérieur
Communication de l'extrait le concernant du procès-verbal de la commission administrative...
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Avis 20132801
Mairie de Lanrivoaré
Communication des documents suivants :
1) la lettre d'avertissement adressée à Madame XXX afin...
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Avis 20132939
Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20132956
Ministère de l'intérieur
Copie du rapport d'inspection 2013 (IGA-IDSC) du SDIS du Var.
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Avis 20132957
Préfecture du Var
Copie du rapport d'inspection 2013 (IGA-IDSC) du SDIS du Var.
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Avis 20132958
Service départemental d'incendie et de secours du Var (SDIS 83)
Copie du rapport d'inspection 2013 (IGA-IDSC) du SDIS du Var.