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Avis 20134679
Mairie de Crolles
Copie des études environnementales récemment réalisées sur les coteaux secs en pied de Chartreuse.
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Avis 20134835
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du diagnostic portant sur l'état des réseaux d'assainissement et de la voirie du quartier...
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Avis 20135003
Ministère de la culture et de la communication
Communication de la note visée par la directrice adjointe des affaires culturelles de la...
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Avis 20135021
Syndicat mixte du bassin de Thau
Copie du schéma de cohérence territoriale modifié (SCOT) dans le cadre du projet de son client...
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Avis 20135063
Lycée agricole des Hautes-Alpes de Gap
Communication de l'enregistrement audio et du compte rendu du conseil d'administration...
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Avis 20135213
Mairie de Dreux
Copie, sur support papier, des documents suivants, relatifs au candidat retenu à un poste de...
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Avis 20135292
Université de Lyon
Communication des documents suivants :
1) le dossier d'expertise complet concernant le site de...
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Avis 20141383
Mairie de Gagny
Communication du schéma directeur d’intervention des réseaux d'assainissement.
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Avis 20141544
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication du rapport d'analyse des offres établi par le bureau d'études HTC le 4 juillet...
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Avis 20141546
Banque de France
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20141689
Rectorat de l'académie de Limoges
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté supprimant le poste de sa cliente au sein du collège...
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Avis 20141836
HAGANIS
Communication des documents suivants constituant le suivi des produits générés par...
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Avis 20141898
Mairie de Carency
Copie intégrale de l'étude d'impact réalisée et transmise à l'agence régionale de santé par...
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Avis 20141919
Mutualité sociale agricole Grand Sud (MSA 66)
Communication des documents suivants :
1) les échanges de correspondance entre la MSA et l'EARL...
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Avis 20142124
Ministère de la justice
Communication du procès-verbal concernant son client, établi le 16 janvier 2014 par la...
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Avis 20142744
Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35 - Pôle)
Copie du rapport d'expertise de l'Agence régionale de santé relatif au décès de leur fils.
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Avis 20142885
Mairie de Lapeyrouse-Fossat
Copie de l'étude portant sur l'accessibilité des espaces et des voies publiques.
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Avis 20140714
Centre hospitalier intercommunal Le Lorrain - Basse Pointe - Joseph SALLER (Le Lorrain)
Communication des documents suivants relatifs au Centre hospitalier intercommunal Le Lorrain -...
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Avis 20140723
Mairie du Buisson
Consultation du dossier relatif à un avant-projet d'étude technique et financière sur le devenir...
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Avis 20140766
Centre hospitalier Marc Jacquet de Melun
Communication de la convention de partenariat entre l'hôpital public Marc-Jacquet de Melun et...