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Avis 20190303
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
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Avis 20190304
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
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Avis 20190305
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
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Avis 20190306
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
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Avis 20190307
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
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Avis 20190308
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
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Avis 20190309
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
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Avis 20190310
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
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Avis 20175501
Mairie de Bezolles
Copie, par courrier électronique, du procès-verbal manuscrit concernant la séance du conseil...
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Conseil 20175503
Communauté de communes du pays Viganais
Caractère communicable, à des administrés, des documents suivants :
1) s'agissant de l’appel à...
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Avis 20175722
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Copie du nouveau bail de sous location des locaux de la caserne de gendarmerie appartenant à la...
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Avis 20175738
Mairie de Carpentras
Communication par courriel de documents concernant le futur aménagement d'un terrain situé à...
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Avis 20175852
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal concernant son client de la...
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Avis 20176045
Mairie de la Ferté-Gaucher
Copie des documents suivants :
1) la convention de transfert des espaces communs entre...
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Avis 20180768
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Copie des documents se rapportant aux réunions organisées par le syndicat au cours du 1er...
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Avis 20180829
Préfecture du Nord
Copie du protocole existant entre les services de l’État et les services du département du Nord...
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Avis 20181360
Mairie de Plaissan
Communication au format électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations...
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Avis 20181400
Mairie de Bédoin
Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
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Avis 20174528
Syndicat intercommunal d’enlèvement et de traitement des ordures ménagères de Chalosse (SIETOM)
Copie des documents suivants le concernant :
1) le compte rendu de son entretien annuel 2015...
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Avis 20174531
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de documents relatifs à l'ordre du jour de la réunion du comité technique en date...