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Avis 20173264
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet l'acquisition,...
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Avis 20173271
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)
Communication des documents suivants relatifs au réaménagement de la place Jean Jaurès (La...
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Avis 20173291
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20173294
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, par voie postale ou électronique, des documents suivants concernant la...
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Avis 20173296
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des documents suivants pour chacun des marchés concernant la réalisation de la ZAC « Les...
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Avis 20173305
Mairie de le Barp
Copie des pièces suivantes concernant le dossier relatif à la délibération n° 30 du conseil...
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Avis 20173365
Communauté d'agglomération Grand Poitiers
Copie de documents relatifs à la mise en place de l'assainissement dans les villages de Limbre...
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Avis 20173373
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Foa (SIVM)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le compte...
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Avis 20173378
Mairie de Rosny-sur-Seine
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...
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Conseil 20173381
Métropole Nice Côte d'Azur
Caractère communicable des données financières, telles que le bilan ou le chiffre d'affaires,...
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Avis 20173500
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20173603
Mairie de Salernes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre
Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...
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Avis 20183872
Mairie d’Auterive
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20184011
ADTIM FTTH
Copie, par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de janvier 2016...
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Avis 20190128
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Responsabilité civile et...
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Avis 20134563
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Copie de documents relatifs à l'implantation d'un coffret EDF sur le trottoir devant la façade...
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Avis 20134566
Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard
Copie, de préférence par courrier électronique ou sous forme dématérialisée (cédérom ou clé...
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Avis 20134577
Mairie de Nice
Communication des documents suivants, pour chaque candidat retenu, relatifs à l'attribution des...
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Avis 20134617
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l’étude réalisée par l'IFOP en mai 2013 et évoquée...