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Avis 20172846
Syndicat Intercommunal pour le Traitement et la Valorisation des Déchets (SITREVA)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20172853
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie du marché public passé avec l'Open Parc Auvergne-Rhône-Alpes.
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Avis 20172859
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication d'informations concernant les substances actives ainsi que les protocoles utilisés...
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Avis 20172872
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs...
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Avis 20172875
Mairie de Saint-Ouen
Communication par courriel ou courrier, de la déclaration préalable ou la demande...
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Avis 20172891
Pôle emploi
Communication de l'ensemble des échanges entre le médiateur pôle emploi Nouvelle Aquitaine et...
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Avis 20172934
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le contrat de concession de...
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Avis 20172945
Office Public de l'Habitat de la Ville de Marseille - Provence (OPH 13)
Copie, par courriel ou par télécopie, des documents suivants concernant le marché public portant...
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Avis 20172964
Mairie de Barre-des-Cévènes
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20172987
Institut de France
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur le service...
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Avis 20173006
Bureau Veritas
Copie des informations détaillées relatives aux examens organoleptiques effectués par le bureau...
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Conseil 20173027
Mairie d'Alès
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la marque et du type de matériel retenu...
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Avis 20173031
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des déclarations d'installation d'un appareil automatique d'amusement établies par la SARL...
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Avis 20173849
Mairie du Marin
Copie de la convention de délégation de service public n° 49-2013 passée par voie de concession...
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Avis 20173910
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants concernant l'aide financière octroyée à la société X dans...
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Avis 20173967
Présidence de la Polynésie française
Copie des décisions attribuant chacune des deux licences pour les lots n° 1 et 2 de l'appel...
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Avis 20173991
Mairie de Martigues
Copie du rapport d'analyse des offres faisant apparaître les notes attribuées aux candidats pour...
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Avis 20174005
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'équipement des...
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Avis 20174112
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Communication, par consultation sur place, ou, à défaut, par voie électronique ou support...
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Avis 20174113
Ecole élémentaire Charles de Gaulle de Clamart
Copie, en tant que parent détenteur de l'autorité parentale conjointe, du dossier administratif...