-
Avis 20175382
Mairie de Maubeuge
Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) les trois...
-
Avis 20180753
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
-
Avis 20180843
Mairie d'Alençon
Communication de préférence sur un CD-R ou un DVD-R, des documents suivants :
1) les comptes...
-
Avis 20174403
Communauté de communes Andaine-Passais
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec le club de football...
-
Conseil 20174921
Mairie de Grasse
Caractère communicable à un élu du conseil municipal des documents suivants :
1) le tableau...
-
Avis 20175083
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants :
1) l’autorisation de voirie Ar 000ST 170543 ;
2)...
-
Avis 20181428
Mairie de Cussay
Copie des documents suivants à la suite de l'assemblée générale de la caisse locale d'assurances...
-
Avis 20181859
Mairie d'Allauch
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) concernant...
-
Avis 20181886
Mairie de Serres-sur-Arget
Communication des documents suivants :
1) le registre des délibérations du 28 novembre 2017 et...
-
Avis 20172910
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs de la commune pour les...
-
Avis 20173909
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés de recrutement du personnel ayant des liens de...
-
Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
-
Avis 20174350
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel, des documents administratifs suivants, relatifs au...
-
Avis 20176142
Mairie de Tarnos
Communication, sur support numérique type clé USB fournie, des documents suivants concernant des...
-
Avis 20180150
Mairie de Béthune
Copie des documents suivants :
1) le bail à construction conclu avec la société PAS-DE-CALAIS...
-
Avis 20180166
Mairie de Ris-Orangis
Communication des documents suivants:
1) les tribunes de toutes les sensibilités politiques pour...
-
Avis 20180179
Mairie de Saint-Sulpice-et-Cameyrac
Communication de documents suivants :
1) l'enquête de voisinage relative aux aboiements de leur...
-
Avis 20180211
Mairie de Beaumont-lès-Randan
Copie des documents suivants :
1) les devis et les factures des travaux effectués sur la commune...
-
Conseil 20190671
Mairie de Montpellier
Caractère communicable, à l'arrière‐petit‐fils de la titulaire d'une concession familiale à...
-
Avis 20185155
Mairie de Veckring
Communication de l'ensemble des documents qui ont permis de prendre les délibérations suivantes...