Recherche - CADA

Patrimoine Enseignement Loisirs Affaire courante Favorable

Avis 20164517
Ministère de la culture

Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives à la tombe...

17/11/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20165375
Ministère de la culture

Communication des documents suivants relatifs à la protection des trésors nationaux : 1) les...

19/01/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20170926
Parc national amazonien de Guyane

Copie par envoi postal, de documents relatifs : I) à l'opération des enregistrements des chants...

11/05/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20153975
Ministère des solidarités et de la santé

Communication, à la suite de prélèvements salivaires sur des volontaires, destinés à une analyse...

08/10/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20154056
Mairie de Lourmarin

Consultation des archives conservées dans le musée X de GIRARD, classé « Musée de France »,...

24/09/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20180962
Ministère de la culture

Communication de la base intégrale de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d'art...

31/05/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20181107
Ministère de la culture

Publication en ligne des exports des bases « Architecture et Patrimoine ».

12/07/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Mise en ligne
Avis 20172771
Ministère de la culture

Communication du rapport des fouilles d'archéologie préventive qui ont eu lieu en 2016 dans le...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20172850
Ministère de la culture

Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée Réutilisation Patrimoine
Avis 20183785
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Consultation de l’intégralité des pièces du dossier d'aliénation du pavillon de la Muette, sis...

20/12/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20180329
Mairie de Fontainebleau

Communication de l'inventaire des œuvres du XXème siècle faisant partie des collections municipales.

17/05/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée Patrimoine
Avis 20186149
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame

Consultation des documents suivants concernant la cathédrale de Strasbourg : 1) OND-001 :...

27/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20186150
Ministère de la culture

Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois : 1)...

27/06/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf propriété intellectuelle Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20194663
Ministère de la Culture

Copie, de préférence par courrier électronique, des lettres manuscrites adressées entre 2000 et...

02/04/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20194954
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)

Communication d'une copie du protocole transactionnel et de l'intégralité de ses avenants, signé...

02/04/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20201893
Ministère de la culture

Communication de l'ensemble des documents contenus dans le dossier relatif à la vente et à la...

10/09/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20195967
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame

Communication des documents se rapportant à l'horloge de la plate-forme de la cathédrale de...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf propriété intellectuelle Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20195881
Ministère de la culture

Communication des archives photographiques et photogrammétriques de la grotte de Niaux.

25/06/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Archives
Avis 20211869
Musées de la Ville de Strasbourg

Communication des documents suivants : 1) une copie numérique du rapport de restauration,...

15/04/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20213652
Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris

Communication d'une copie, au format numérique, des rapports d'expertise rédigés par Monsieur X,...

08/07/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine