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Eau Délégué Sans objet/Inexistant

Avis 20184511
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation donnée à Atlantic'eau ou au syndicat...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Eau
Avis 20182052
Syndicat Mixte d'Assainissement de la Barche

Communication de préférence par courriel, de la servitude de droit public relative au réseau...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184714
Mairie de Saint-Vincent-du-Lorouër

Communication des archives communales se rapportant au « détournement » du ruisseau de la Motte.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Eau
Avis 20190346
Métropole Nice Côte d'Azur

Copie par voie papier ou par une adresse de téléchargement des documents suivants : 1) la carte...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20190558
Mairie de Saint-Paul (974)

Communication de l'ensemble des dossiers concernant les travaux qui ont été réalisés par la...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20195492
Brest métropole

Communication des plans des réseaux de collecte et de circulation des eaux (pluviales, usées et...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20193656
Syndicat mixte pour l’aménagement et la gestion des eaux de l’Aa - SmageAa

Communication, sur support papier ou sur CD-ROM, du rapport d’analyse comportant les mesures du...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20200351
Mairie de Saint-Paul (974)

Communication de l'ensemble des documents conservés aux archives municipales relatifs au dossier...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Successions Eau Archives
Avis 20205268
Mairie d'Écluzelles

Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission, de la copie des...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Enquête publique
Avis 20205305
Mairie de Maruéjols-lès-Gardon

Communication, dans le cadre de l'enquête publique sur la révision du plan local d'urbanisme...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Enquête publique POS-PLU Installations classées
Avis 20211380
Mairie de Mèze

Communication des documents suivants : 1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau Budgets et comptes POS-PLU
Avis 20211708
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze

Communication, par consultation avec prise de photo, des documents suivants : 1) les rapports...

30/04/2021 Irrecevable/Révision d'avis Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Eau
Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise

Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public Budgets et comptes Hydrologie