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Avis 20164459
Mairie de Perpignan
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20155801
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Copie des documents suivants :
1) le registre des délibérations prises par le Syndicat mixte du...
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Avis 20172675
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication :
1) des documents servant de base aux droits sociaux suivants :
a) les mois de...
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Avis 20184363
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, du bilan d'utilisation des crédits alloués...
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Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20132290
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs à l'institut départemental d'analyse et de conseil...
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Avis 20183120
Mairie de Valenciennes
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20184216
Mairie de Nancy
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20184228
Métropole Rouen Normandie
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20191953
Chambre de commerce et d'industrie Région Provence Alpes-Côte-d'Azur
Copie des documents suivants relatifs à son licenciement pour suppression de poste, notifié par...
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Avis 20191129
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Communication des chiffres clés des exercices 2006 et 2007 de l'établissement, faisant...
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Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...
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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...