Recherche - CADA

Energies renouvelables Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20164498
Mairie de Beaussac

Copie du bordereau sous lequel le maire de Beaussac a adressé au service instructeur une demande...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20164534
Mairie de Salses-le-Château

Copie du courrier en date du 4 juin 2012 par lequel a été délivré un avis défavorable à la...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20164736
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)

Copie de documents dans le cadre de demande de permis de construire pour l'implantation de six...

01/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Energies renouvelables
Avis 20163859
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)

Communication du dossier déposé par le promoteur concernant le projet d'implantation d'un parc...

06/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20171740
Préfecture du Doubs

Communication des documents suivants relatifs au parc éolien de Rougemont-Baume : 1) l'arrêté...

08/06/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Conseil 20172373
Communauté de communes du val de Drôme

Caractère communicable du rapport d'étude concernant le projet éolien situé sur les communes de...

21/07/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20170208
Préfecture du Doubs

Copie des documents suivants : 1) les documents complémentaires déposés par la société SAS...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20170831
Mairie de Saint-Hilaire La Plaine

Copie de documents relatifs au projet de parc éolien porté par la société Eco Delta : 1) les...

06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Conseil 20170873
Préfecture de la Manche

Caractère communicable, à un riverain qui s'est joint à une association locale de riverains, du...

06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20171117
Préfecture des Landes

Copie de documents mentionnés dans l'arrêté préfectoral n° 2016-1853 en date du 5 septembre 2016...

11/05/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Energies renouvelables
Avis 20171361
Préfecture de la Manche

Communication de la notification de refus du 23 décembre 2016 opposée par le préfet à la demande...

24/05/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20154736
Communauté de communes du pays de Craon

Communication des éléments suivants concernant le projet éolien de La Grande Lande : 1) la copie...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20153118
Mairie de Loiré

Copie du dossier technique établi par la société SYSCOM en vue de l'installation d'un parc...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20153292
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie des documents de calculs définitifs, détenu par la Direction générale de l'énergie et du...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20153482
Préfecture de la Somme

Copie du dossier relatif à l'arrêté du 6 novembre 2014 autorisant la société X à exploiter six...

17/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20152784
Préfecture de la Dordogne

Copie des demandes de permis de construire et d'autorisation d'exploiter des éoliennes et des...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Permis de construire Energies renouvelables
Avis 20153693
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication de documents relatifs aux trois projets de parcs éoliens de Villeneuve-la-Comtesse...

17/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20153762
Préfecture de la Somme

Copie de documents relatifs aux autorisations délivrées, à la société Le Haut Bosquet Energies,...

24/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20154354
Mairie de La Selle-Craonnaise

Communication des éléments suivants concernant le projet éolien de La Grande Lande : 1) la copie...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)

Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables

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