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Avis 20180647
Mairie de Plouhinec
Copiue des documents suivants :
1) le tableau des voies communales ;
2) le plan des voies...
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Avis 20180654
Mairie de Chantelle
Copie de documents relatifs au projet de révision de la carte communale approuvée et validée par...
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Avis 20180683
Préfecture du Nord
Copie de documents relatifs à l'élaboration et la révision du plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20180797
Mairie de Laduz
Communication du plan des rues de la commune annexé au compte-rendu de délibération du conseil...
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Avis 20180823
Mairie de Saubens
Copie du rapport d'enquête publique relatif au plan local d'urbanisme de la commune.
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Avis 20180920
Mairie de Lagord
Copie des règlements écrit et graphique du plan d'occupation des sols en vigueur antérieurement...
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Avis 20180925
Mairie de Gonesse
Copie, par courriel ou courrier, de l'entier dossier de plan local d'urbanisme (PLU) approuvé...
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Avis 20180968
Eurométropole de Strasbourg
Communication par courriel, du compte rendu des deux réunions publiques annoncées dans la...
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Avis 20181016
Mairie de Bélesta
Copie du permis de construire relatif au mur mitoyen entre les propriétés X et X.
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Avis 20181024
Mairie de Montérolier
Copie de la carte communale approuvée par délibération du conseil municipal du 30 mars 2009 et...
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Avis 20181110
Mairie de Listrac-Médoc
Copie de l'annexe 5 (mémoire en réponse du maire) du rapport d'enquête publique relatif à la...
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Avis 20183479
Mairie de Plouguin
Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20183856
Mairie d'Huez
Communication de documents ayant fondé le permis de construire n° PC X accordé le 17 mai 2017 à...
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Avis 20181459
Mairie d'Eslettes
Copie ou consultation avec proposition de rendez-vous, des documents suivants indispensables à...
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Avis 20181492
Mairie de Roche
Copie sous forme numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme :
1) le rapport et...
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Avis 20181514
Mairie de Castelnau-le-Lez
Communication des document suivants :
1) le tableau indiquant la surface de plancher des...
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Avis 20181675
Mairie de Grayan-et-l'Hôpital
Communication de la délibération du conseil municipal inscrivant le terrain enregistré au...
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Avis 20181751
Mairie de Vouvray
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire déposé par...
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Avis 20181802
Mairie de Villard-Sallet
Communication par courriel, de la note annexée à la délibération du conseil municipal du 11...
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Avis 20181809
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication de préférence par courriel, de documents dans le cadre de l'approbation du plan...