-
Avis 20124408
Caisse d'allocations familiales de l'Aveyron (CAF 12)
Copie intégrale de son dossier, comportant toutes les pièces justifiant l'envoi de la...
-
Avis 20124491
Mairie de Bray-Dunes
Communication des documents suivants, relatifs au marché ayant pour objet la transformation de...
-
Avis 20124498
Groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil
Copie des documents suivants se rapportant à l’attribution de l’appel d’offres ouvert ayant pour...
-
Avis 20124503
Mairie d'Ortaffa
Communication du plan du réseau pluvial d'Ortaffa.
-
Avis 20124504
Préfecture du Rhône
Copie, de préférence par courriel, de la lettre datée du 9 avril 2010 et de pièces jointes, par...
-
Avis 20124506
Mairie de Poitiers
Communication des documents suivants relatifs au marché public « Requalification du parking de...
-
Avis 20124509
Préfecture de la région Bretagne
Communication des éléments suivants concernant la mise en œuvre du protocole signé le 12 mars...
-
Avis 20124510
Mairie de Granville
Copie de documents relatifs au permis de construire tacite délivré à la SA HLM...
-
Avis 20124511
Mairie de Brie-Comte-Robert
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à la procédure de passation du marché...
-
Avis 20124566
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des documents suivants, concernant le lot 19 du marché de travaux pour la...
-
Avis 20124571
Mairie d'Auvers
Copie des documents suivants concernant des sections de la commune :
1) les bordereaux et...
-
Avis 20124577
Caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône (CAF 13)
La communication de l'intégralité de son dossier, notamment toutes les attestations mensuelles,...
-
Avis 20124595
Mairie du Cannet
Copie des arrêtés de nomination des douze ou treize attachés territoriaux actuellement en poste...
-
Avis 20124602
Mairie de Biéville-Beuville
Copie de documents relatifs à la construction d'un magasin Carrefour-Contact et d'une station...
-
Avis 20124609
Collège Puygrelier de Saint-Michel-d'Entraygues
Communication d'une copie de l'intégralité, et non seulement d'une partie, du dossier...
-
Avis 20124644
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie de l'arrêté municipal en date du 16 mars 2011 concernant les voies communales.
-
Avis 20124649
Conseil général du Calvados
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du 26 mars 2012 par...
-
Avis 20124892
Mairie de Bry-sur-Marne
Copie de l'intégralité du dossier administratif de son client, Monsieur XXX XXX.
-
Avis 20124895
Centre hospitalier de Béziers
Communication de l'intégralité du dossier médical de Madame XXX XXX XXX, la mère décédée de son...
-
Avis 20124898
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
Communication du dossier médical de sa mère, Madame XXX XXX, décédée le 18 septembre dans...