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Avis 20164440
Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée du Barangeon (SIAVB)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la délibération en date du 10...
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Avis 20163728
Mairie de Saint-Bonnet-de-Joux
Copie du rapport d'expertise relatif à la mortalité des poissons de l'étang Moreau, entraînant...
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Avis 20170966
Préfecture du Finistère
Copie de documents établis à la suite et sur la base de l'arrêté préfectoral n° 2006-1559 du 14...
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Avis 20171565
Préfecture du Finistère
Communication d'un document graphique donnant la limite du rivage de la mer, au fond de l'anse...
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Avis 20163472
Mairie de Pompignac
Communication des documents suivants :
1) l'étude d'impact relative aux travaux de sécurisation...
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Avis 20184166
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants, relatifs au domaine public maritime :
1) la carte précisant la...
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Avis 20175234
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)
Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...
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Avis 20181799
Mairie de Melun
Communication par courriel, d'éléments relatifs à deux barrages situés sur l'Almont, l'un à...
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Avis 20172678
Syndicat intercommunal des rivières de bassin de l'Adour landais (SYRBAL)
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du comité de pilotage du...
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Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...
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Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...
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Avis 20192313
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Communication du rapport d’intervention qui a été dressé par Monsieur X et Monsieur X,...
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Avis 20191424
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique ou par un lien de téléchargement, du...
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Avis 20194627
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports, notes, etc. préalable(s) à la...
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Avis 20185276
Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale
Communication par courriel de documents relatifs à l'étude concernant le fonctionnement...
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Avis 20203578
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication de l'intégralité des documents relatifs à l'étang situé à la X sur la commune de...
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Avis 20200602
Mairie de Collias
Communication de la copie de la convention de gestion de maîtrise d'ouvrage passée avec...
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Avis 20201284
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...
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Avis 20211763
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication du rapport de la phase 2 mentionné, pages 6 et 32 du document « Accompagnement...
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Avis 20202694
Préfecture des Vosges
Copie, par voie postale, à ses frais, de l'entier dossier relatif aux travaux effectués dans le...