Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Affaire courante Favorable Favorable/Environnement

Avis 20202199
Mairie de Villers-la-Montagne

Communication, par voie électronique, des éléments, envoyés ou reçus par la commune, relatifs...

24/09/2020 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20200453
Mairie d'Avignon

Communication des documents relatifs aux travaux de confortement de digues de la Barthelasse et...

04/06/2020 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20200933
Mairie de Malaucène

Communication des éléments relatifs aux platanes abattus, depuis le début du mandat municipal...

25/06/2020 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20195877
Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF de Nouvelle-Aquitaine)

Communication de la copie des documents relatifs aux diagnostics environnementaux réalisés sur...

25/06/2020 Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20210933
Communauté de Communes Val de Charente

Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur la...

25/03/2021 Favorable Incompétence/Renseignement Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Budgets et comptes Enquête publique
Avis 20210943
Mairie de Mailhac-sur-Benaize

Communication, par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète, de la copie...

25/03/2021 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Enquête publique
Avis 20212093
Préfecture de la Sarthe

Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...

06/05/2021 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Risques chimiques et radiologiques
Avis 20212146
Préfecture de la région Pays de la Loire

Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...

06/05/2021 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Risques chimiques et radiologiques
Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...

06/05/2021 Favorable Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques Installations classées Budgets et comptes Hydrologie
Avis 20211692
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)

Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...

06/05/2021 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Risques chimiques et radiologiques
Avis 20202133
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)

Communication des éléments relatifs à l'incendie de l'usine d'Achères qui a eu lieu le 3 juillet 2019.

24/09/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Installations classées
Avis 20204250
Bordeaux Métropole

Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...

10/12/2020 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Permis de construire
Avis 20212549
Mairie du Tampon

Communication des documents suivants relatifs à l'implantation, le 20 novembre 2020, d'une...

27/05/2021 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20213461
Syndicat d’Aménagement Gartempe et Creuse (SYAGC)

Communication des décisions du comité syndical et du comité de pilotage du contrat territorial...

08/07/2021 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20213884
Métropole du Grand Paris

Communication, sous forme numérisée de préférence, de la copie des documents relatifs au projet...

22/07/2021 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20213977
EDF

Communication, à la suite d'une première transmission, des documents suivants : 1) les cartes...

22/07/2021 Favorable/Environnement Irrecevable/Abonnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise

Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève : 1) le...

22/07/2021 Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Délégation de service public Pollution Installations classées
Avis 20212358
Mairie de Montagny-lès-Seurre

Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...

27/05/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20210143
Mairie de Condat-sur-Trincou

Copie des documents suivants, concernant l’implantation d'un méthaniseur sur la commune : 1) le...

04/03/2021 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20214271
Mairie de Divonne-les-Bains

Consultation du dossier de l'eau réalisé dans le cadre d'un projet de construction de centre...

02/09/2021 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Eau

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