-
Avis 20195045
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie anonymisée de l'arrêté de titularisation des personnes suivantes :
1) Monsieur X ;
2)...
-
Avis 20195115
Mairie d'Angoulême
Communication des documents suivants relatifs à nomination au grade de directeur de police...
-
Avis 20195146
Mairie de Boussay
Communication de la copie des documents suivants, à la suite de l'interruption, à l'initiative...
-
Avis 20195245
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication, de préférence par courrier électronique, a défaut par envoi postal, des documents...
-
Avis 20192250
Mairie de Lognes
Copie ou consultation des délibérations suivantes relatives à la prime d'été :
1) la...
-
Avis 20192455
Mairie de Marseille
Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires des 19 avril 2018 et...
-
Avis 20192459
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)
Copie, par courrier postal, à ses frais, des documents suivants le concernant :
1) l'ensemble...
-
Avis 20192730
Mairie de Koungou
Copie, en enlevant tous les éléments personnels et privés, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20192813
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication du dernier arrêté de situation administrative de Madame X, agent départemental, la...
-
Avis 20192941
Mairie de Nemours
Communication, pour chacun des agents suivants Madame X, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20192327
Mairie d'Albias
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de recrutement de Madame X se rapportant à...
-
Avis 20203156
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par courrier électronique, au format pdf, du ou des projet(s) de service dont il...
-
Avis 20203204
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les différents contrats...
-
Avis 20203475
Mairie de Béthune
Communication des documents suivants ::
1) une copie du contrat de travail de l’agent recruté...
-
Avis 20203616
Mairie de Goyave
Communication des documents administratifs suivants :
1) les arrêtés et fiches de notation suite...
-
Avis 20203622
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication d'une copie du procès- verbal, pour la partie la concernant, de la commission...
-
Avis 20203945
Mairie de Champigny-sur-Marne
Communication de l'intégralité des pièces versées au dossier administratif individuel de sa...
-
Avis 20200191
Bordeaux Métropole
Communication de la copie du contrat de travail par lequel Madame X a été recrutée en qualité de...
-
Avis 20200426
Mairie de Paris
Communication de l'arrêté administratif relatif à son son statut d'inaptitude à l'emploi et aux...
-
Avis 20200558
Mairie de Clarensac
Communication de la copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire du 5...