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Avis 20123881
Préfecture de l'Orne
Communication des documents suivants, pour le département de l'Orne :
1) les déclarations de...
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Avis 20123882
Mairie de Castelginest
Communication des documents suivants :
1) les délibérations portant création de postes...
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Avis 20123883
Syndicat mixte Gironde Numérique
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20123884
Conseil général des Yvelines
Communication de l'intégralité du dossier ouvert à la suite de la réception d'une information...
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Avis 20123885
Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe
Communication intégrale du dossier médical de Monsieur XXX Alexandre XXX, frère du demandeur,...
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Avis 20123886
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Copie de documents relatifs au PLU de la commune, notamment les documents graphiques et les...
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Avis 20123887
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie du certificat de résidence numéro 5389738/L qui lui a été délivré en...
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Avis 20123888
Mairie de Bras
Copie de documents relatifs à la prise en charge par la commune de la réalisation de travaux de...
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Conseil 20123889
Société locale d'aménagement "Territoire 34"
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la décomposition du prix global et forfaitaire...
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Avis 20123890
OPH de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du contrat signé entre l'OPH de Villeneuve-Saint-Georges et l'entreprise chargée de la...
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Avis 20123891
Mairie de Saint-Rémy-sur-Avre
Communication de l'autorisation délivrée le 26 octobre 2011 à la SCI d'Atesa ainsi que des plans...
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Conseil 20123892
Mairie de Pibrac
Caractère communicable, de l'audit financier de l'association sportive "Union Sportive Foot de...
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Avis 20123893
Office national des forêts (ONF)
Copie de l'arrêté du 3 juillet 2012 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au...
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Avis 20123894
direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants, relatifs à la création de l'association communale de...
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Avis 20123895
Conseil général de l'Ariège
Copie de l'acte de naissance de Monsieur XXX, XXX XXX né le 24 mars 1864 à Nalzen.
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Avis 20123896
Direction Orange Sud-Ouest
Communication des listes nominatives des lauréats des promotions organisées sur le périmètre de...
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Avis 20123897
Mairie de Concarneau
Communication de l'acte d'engagement de la société XXX XXX XXX transmis lors de la remise des...
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Avis 20123898
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, sur CD-ROM des documents...
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Avis 20123899
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, par courrier électronique ou sur support papier, des marchés publics et des conventions...
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Avis 20123900
SIVOM de Monségur
Copie des documents suivants concernant l'assainissement collectif du Bourg de Dieulivol pour...