-
Avis 20161070
Agence régionale de santé de Bourgogne Franche-Comté (Direction générale)
Communication des pièces du dossier de demande relatif au transfert de l'officine de pharmacie...
-
Avis 20161316
Mairie de Dijon
Communication des documents concernant les animaux et le contrôle sanitaire du lieu que le...
-
Avis 20160483
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants, sollicités du service d'inspection vétérinaire,...
-
Avis 20160528
Conseil de l'ordre des médecins de Loire-Atlantique
Communication des documents administratifs suivants, dans leur intégralité, seuls des extraits...
-
Avis 20155970
Mairie de Nancy
Communication du rapport d’enquête d’inspection de salubrité du 19 mai 2015 du restaurant-vente...
-
Avis 20151362
Agence régionale de santé du Nord-Pas-de-Calais (ARS 59 - Pôle)
Copie des documents suivants se rapportant au renouvellement d'autorisations d'activité de soins...
-
Avis 20151578
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Copie des documents de contrôle des animaux du cirque X relatifs à son installation, du 31...
-
Avis 20150119
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86 - Poitiers)
Copie du document intitulé « Pôle de santé pluriprofessionnel Saint-Loup-Airvault ».
-
Avis 20150410
Mairie de Chenôve
Communication des documents administratifs présentés par le cirque X, ainsi que le rapport...
-
Avis 20151918
Mairie de Tourcoing
Communication des rapports d'inspection d'hygiène du restaurant scolaire de l'école Herriot.
-
Avis 20151991
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Pôle)
Communication des documents suivants relatifs à la décision du directeur de l'ARS...
-
Avis 20144881
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication de l'étude observationnelle menée par le laboratoire Linepharma France pour son...
-
Avis 20145047
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes
Copie du bail emphytéotique liant le CHU au consortium H'ENNEZ SNC pour la construction et...
-
Avis 20143952
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)
Communication des documents suivants concernant le locataire-gérant du terrain de camping dont...
-
Avis 20144079
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)
Communication de l'arrêté en date du 8 mars 2011 autorisant le transfert de l'officine de Madame X.
-
Avis 20134789
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des fichiers détaillés de ventes des médicaments en ville et à l’hôpital en France...
-
Avis 20141776
Centre hospitalier de Saint-Calais
Communication de la convention de télé-radiologie que le centre hospitalier a conclue fin 2013...
-
Avis 20142241
GIE SESAM-Vitale
Communication des documents administratifs suivants quels que soient leur forme, leur nature et...
-
Avis 20142274
Agence régionale de santé Limousin (ARS 87)
Communication de l'avenant au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) conclu entre...
-
Avis 20142772
Mairie de Chenôve
Communication par courrier électronique d'une copie des documents que le cirque XXX a fournis au...