-
Avis 20162176
Mairie de Saint-Jean-de-Bournay
Consultation des documents suivants :
1) tous les documents complets de l'opération...
-
Avis 20151761
Communauté de communes du pays Naborien
Consultation, en sa qualité de conseillère communautaire, des documents suivants :
1) l'appel...
-
Avis 20150546
Mairie de Châtel-Montagne
Consultation des budgets et pièces comptables pour les années 2000 à 2014.
-
Avis 20153062
Mairie de Chenôve
Communication des documents suivants :
1) les annexes des procès-verbaux concernant les...
-
Avis 20142876
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des factures d'honoraires et de frais divers et connexes présentées par Maître XXX XXX,...
-
Avis 20132335
Mairie de Rouvres
Communication de l'ensemble des pièces justificatives comprenant notamment les bordereaux, les...
-
Avis 20123977
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication du compte TER SNCF pour l'année 2011.
-
Avis 20124049
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication, de préférence par voie électronique, des budgets individuels complets, incluant...
-
Avis 20124053
Mairie de Saint-Paulien
Consultation des documents suivants :
1) les procès-verbaux des séances du conseil municipal...