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Avis 20192078
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Publication en ligne gratuite et sans authentification, dans un standard ouvert, réutilisable et...
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Avis 20191642
Conseil départemental du Var
Communication de l'intégralité, au format électronique, dans un standard ouvert, aisément...
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Avis 20184391
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, de manière régulière, de l'ensemble des documents suivants :
1) les...
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Avis 20211097
Mairie de Romans-sur-Isère
Publication en ligne sur le site internet de la mairie ou communication, par courrier...
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Avis 20203831
Université d'Artois
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20211712
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211978
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211979
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20203414
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents administratifs suivants issus du...
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Avis 20202755
Université Polytechnique des Hauts-de-France (UPHF) anciennement Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203419
Université Toulouse 1-Capitole
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203793
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203794
Université Panthéon-Assas Paris II
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203804
Université François Rabelais de Tours
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203821
Université de la Réunion
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203822
Université de Haute-Alsace
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203823
Université de Guyane
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203824
Université de Franche-Comté
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203825
Université de Caen Normandie
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203828
Université de Bourgogne-Franche-Comté
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...