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Avis 20162174
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'état des lieux achevé, inscrit dans un...
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Avis 20160883
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
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Avis 20160884
Mairie d'Audenge
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
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Avis 20160887
Mairie de Lanton
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
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Conseil 20163372
Mairie de Vergigny
Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux...
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Avis 20150036
Pontivy communauté
Communication, en qualité de conseillère municipale, de la délibération du conseil communautaire...
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Avis 20153988
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20144822
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation et délivrance de copie des documents suivants pour chacun des deux marchés publics,...
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Avis 20145055
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Bouleternère
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel de gestion du service public de l'eau...
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Avis 20144334
Syndicat des eaux de l'Amballon
Copie, sous formats papier et numérique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20183623
Société AGUR
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Avis 20183624
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Avis 20175799
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20181139
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur place, des...
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Avis 20174404
Mairie de Peyrus
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, voire par cédérom, des documents suivants...
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Avis 20174322
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...
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Avis 20142055
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Copie des documents suivants :
1) le cahier des charges concernant le service public...
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Avis 20140617
Lyonnaise des eaux
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat...
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Conseil 20140925
Communauté urbaine d'Arras
Caractère communicable à l'association Eau Secours de deux rapports d'audit, l'un portant sur le...
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Avis 20132571
Mairie de Monestier
Communication des documents suivants concernant l'assainissement collectif de la commune :
1)...