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Spectacle Culture Enseignement Loisirs Loisirs / Culture

Conseil 20164980
Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté (DRAC 25)

Caractère communicable, à un responsable de la sécurité qui a quitté la société dans laquelle il...

01/12/2016 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20183954
Mairie de Toulouse

Communication de tous documents administratifs relatifs aux cirques avec animaux installés sur...

28/02/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20184914
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )

Communication du procès verbal de séance de la commission d’agrément du 19 avril 2018 lors de...

21/03/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20175611
Mairie de Paris

Communication des documents administratifs définissant les conditions de l'envoi aux mairies...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20176001
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des éléments et documents suivants prévus dans le...

05/04/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle Subvention
Avis 20184367
Mairie de Plougonvelin

Communication par courriel de l'arrêté municipal d'autorisation du festival de musique...

31/03/2019 Sans objet Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20182125
Mairie de Lyon

Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations de tournage...

31/12/2018 Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle Réutilisation
Conseil 20182630
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )

Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des informations suivantes publiées en...

11/10/2018 Favorable Défavorable/Secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle Industrie Mise en ligne Réutilisation
Avis 20182756
Mairie de Wasquehal

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du nombre d'entrées pour les années...

08/11/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20185699
Mairie de Dinard

Communication, sous format électronique, du rapport et des conclusions de l’audit sur le «...

18/07/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20185789
Mairie de Noisy-le-Grand

Communication de l'audit sur l'« Espace Michel Simon » réalisé par l'entreprise « Culture et...

18/07/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20190557
Préfecture de Loir-et-Cher

Copie des documents administratifs suivants : 1) l’autorisation d’ouverture de la société de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20191787
Ministère de la culture

Communication d’un rapport de l’inspection générale des affaires culturelles (IGAC) intitulé...

28/11/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Handicap - invalidité Spectacle
Avis 20191933
Mairie d'Huez

Communication des documents se rapportant à l’accueil des 5 éditions du festival de musique «...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20192285
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, du rapport de l'inspection générale des affaires...

28/11/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle Handicap - invalidité Inspection
Avis 20192819
Ministère de la culture

Communication du rapport n° 2018‐07 de l'Inspection générale des affaires culturelles relatif au...

19/12/2019 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20193488
Ministère de la Transition écologique

Copie des documents afférents à l'importation et/ou la venue en France de l'hippopotame amphibie Jumbo.

30/01/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20193937
Mairie de Collias

Communication du document autorisant la tenue du festival SON LIBRE, sur le territoire de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20201951
Mairie de Roche

Consultation de l'ensemble des documents déposés en mairie par Monsieur X et la société « France...

10/09/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20195926
Ministère de la Culture

Communication des documents budgétaires concernant l'association pour le soutien du théâtre...

14/05/2020 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle Subvention