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Avis 20164454
Mairie de Maubeuge
Copie des documents suivants relatifs au :
- plan local d'urbanisme applicable aux feuilles -...
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Avis 20164455
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bourgogne-Franche Comté (SAFER 21)
Communication de la cession de bail rural concernant les biens du père de ses clients, Monsieur...
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Avis 20164500
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie des documents suivants :
1) la délibération relative à la révision du PLU de la commune de...
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Avis 20164512
Mairie de Francheville
Communication du dossier d'instruction de l'arrêté de suppression du cahier des charges du...
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Avis 20164544
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Copie de tous les éléments justificatifs du mémoire établi par la communauté de communes en...
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Avis 20164563
Mairie de Naves Parmelan
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs au POS de la commune, le...
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Avis 20164569
Mairie de Saint-Laurent
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire n° PC 02320614X0005 déposé...
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Avis 20164597
Mairie de Montagnac-Montpezat
Consultation des courriers échangés avec la préfecture des Alpes de Haute Provence concernant la...
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Avis 20164627
Etablissement public foncier du Nord-Pas-de-Calais (EPF 59)
Copie de documents relatifs à la préemption du bien cadastré AD n° 334 et AD 415 situé 36 quai...
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Avis 20164658
Mairie de Lédenon
Copie sur clé usb, de documents relatifs à la modification du POS de la commune en PLU :
1) le...
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Avis 20164732
Mairie de Doussard
Copie de documents relatifs à la parcelle du demandeur cadastrée 3357 située à Marceau-Doussard...
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Avis 20164733
Mairie de Vry
Copie, par courriel, de documents dans le cadre d'un refus de certificat d'urbanisme à son...
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Avis 20164805
Communauté de Communes des Coteaux de Garonne
Copie de documents relatifs au PLU de la commune de Sainte-Croix-du-Mont :
1) les convocations...
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Avis 20164839
Mairie de Malaussène
Copie de documents relatifs au projet de destruction et de reconstruction de la mairie :
1)...
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Avis 20164842
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie de documents relatifs à la modification du PLU de la commune de Lesquin :
1) le dossier...
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Avis 20164864
Mairie de La Cadière-d'Azur
Copie du bail à construction signé entre la commune et la SAS X, accompagné de toutes les annexes
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Avis 20164877
Mairie de Placy
Copie de documents dans le cadre de la vente du chemin rural n° 13 dit du Moulin au prix de 3...
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Avis 20164885
Mairie de Montaigu (39)
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la délibération...
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Avis 20164926
Mairie de Courtenay
Communication des documents suivants :
1) le règlement de zone et document graphique applicable...
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Avis 20164943
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication en sa qualité de conseiller régional, des actes de cession successifs passés entre...