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Avis 20161029
Préfecture du RhôneCopie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
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Avis 20163496
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)Copie des documents suivants : 1) l'audit du Cabinet X ; 2) la liste des communes à jour de...
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Avis 20154593
Mairie de DrancyCommunication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement de la...
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Avis 20152752
Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA)Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'organisation...
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Avis 20074824
maire de Cilaos- voir avis20/12/2007 Irrecevable Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public Territoriale POS-PLU Permis de construire
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Avis 20200898
Mairie de Bourgoin-JallieuCommunication des factures ou tout document correspondant aux demandes suivantes pour la période...
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Avis 20210245
Office public de l'habitat Sète Thau HabitatCommunication, par voie électronique, des documents suivants : 1) les livres comptables de la...