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Avis 20161840
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile-de-France
Communication de l'étude d'impact du 15 octobre 2015, présentée par la société Lupa Patrimoine,...
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Avis 20170621
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Loire (DDCSPP 43)
Communication des documents suivants concernant le site d'élevage porcin de la société X situé à...
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Avis 20151404
Mairie de Byans-sur-Doubs
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au projet d'implantation d'un parc...
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Avis 20151406
Mairie de Lombard
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...
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Avis 20151408
Communauté de communes du canton de Quingey
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...
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Avis 20184375
Mairie de La Roche-sur-Yon
Communication des analyses effectuées sur les sols et l'eau des jardins familiaux du quartier de...
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Avis 20140638
Préfecture de l'Isère
Communication, de préférence par courriel électronique, des documents suivants :
1) l’acte...
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Avis 20184946
Mairie de Lanrivoaré
Communication d'une copie du courrier de mise en demeure daté du 22 juin 2010, adressé par la...
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Avis 20190098
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, du dossier d'information sur les risques que la commune a...
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Avis 20185197
Mairie de Saint-Maixent-sur-Vie
Communication complète des rapports d'inspection et des résultats des analyses effectuées sur le...
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Avis 20191443
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'intégralité des documents ayant conduit à classer en zone inondable le terrain de...
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Avis 20194044
Ministère de la Justice
Copie, par retour de courrier, des différents documents administratifs justifiant, notamment le...
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Avis 20204415
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) toute correspondance existante depuis le 24 novembre...
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Avis 20205195
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, au format pdf, ou par consultation sur place, des...