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Avis 20164799
Mairie de Saint-Herblain
Communication des documents suivants :
1) le règlement du personnel de la Maison des Arts ;
2)...
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Avis 20171693
Mairie de Gondecourt
Communication des documents suivants relatifs à la suppression de poste de brigadier de police...
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Avis 20161798
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des documents suivants :
1) les décisions d'agrément ou d'autorisation de l'Etat...
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Avis 20162095
Mairie de Saint-Paul-en-Forêt
Copie des documents et éléments suivants :
1) la liste nominative de tout le personnel précisant...
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Avis 20162991
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20156136
Mairie de Viroflay
Copie du procès-verbal du comité technique paritaire portant les modifications des horaires des...
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Avis 20160123
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'organigramme de la sous-direction de...
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Avis 20155609
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155632
Mairie de Chalon-sur-Saône
Copie, et envoi, des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal relatives à...
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Avis 20155641
Syndicat intercommunal de gestion (SIGEP) de la piscine de Guer
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus et procès-verbaux des séances du Conseil...
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Avis 20155832
Conseil départemental de la Loire
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de sa cliente :
1)...
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Avis 20155917
Mairie de Boinville-en-Mantois
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155918
Mairie de Bouafle
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155920
Mairie de Buchelay
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155921
Mairie de Poissy
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155924
Mairie de Drocourt
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155925
Mairie d'Epone
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155926
Mairie de Favrieux
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155927
Mairie de Flacourt
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155928
Mairie de Flins-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...