Recherche - CADA

Énergies renouvelables Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Conseil 20151442
Mairie de Tours

Caractère communicable d’une promesse de bail emphytéotique conclue entre la ville de Tours et...

07/05/2015 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Installations classées Contrats administratifs Énergies renouvelables
Avis 20150100
Préfecture des Côtes-d'Armor

Copie des documents suivants : - relatifs aux permis de construire PC 02201113D0002, PC...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Conseil 20150512
Mairie de Bondues

Caractère communicable de la liste sur cinq ans des déclarations préalables pour la pose de...

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables Réutilisation
Avis 20143787
Association foncière de remembrement de Montlouis

Copie de documents dans le cadre d'un projet de réalisation d'un parc éolien : 1) les statuts...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Installations classées Énergies renouvelables
Avis 20134635
Préfecture de la Lozère

Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme : 1) les dossiers de permis de...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20135021
Syndicat mixte du bassin de Thau

Copie du schéma de cohérence territoriale modifié (SCOT) dans le cadre du projet de son client...

16/01/2014 Défavorable/Inachevé Irrecevable/Préalable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20135065
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais

Copie des dossiers de permis de construire déposés par la société Innovent pour la construction...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20141715
Préfecture de la Côte-d'Or

Copie de documents relatifs aux dix-neuf permis de construire et huit postes de livraison...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables Installations classées
Avis 20141752
Communauté de communes des Montagnes du Haut-Forez

Copie des documents relatifs au projet d'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la...

05/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20141908
Mairie de Saint-Jean-la-Vêtre

Copie de documents relatifs au projet d'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la...

05/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20132437
Préfecture de la Somme

Copie de la lettre par laquelle le préfet d'Amiens a saisi la commission départementale des...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20130901
Préfecture de la Sarthe

Copie de documents relatifs aux dossiers de permis de construire de deux éoliennes sur la...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20124591
Préfecture d'Eure-et-Loir

Copie des arrêtés de refus de permis de construire éoliens concernant deux parcs de huit...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20130029
Mairie de Saint-Clément de Valorgue

Communication, de préférence sous forme numérique, des demandes de permis de construire...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20131237
Intercom du pays Beaumontais

Copie de l'intégralité des documents ayant permis au conseil communautaire d'autoriser des...

28/03/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20131239
Mairie de Barquet

Copie de l'intégralité des documents permettant au conseil municipal d'accepter des études et...

28/03/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables