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Avis 20163912
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Consultation des documents suivants relatifs à la commune et au centre communal d'action sociale...
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Avis 20171131
Mairie de Longlaville
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) concernant les finances...
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Avis 20181286
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication de la liste des membres avec leurs coordonnées de contact, autres qu'un blog, un...
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Avis 20182457
Mairie de Salses-le-Château
Copie des documents suivants, sous forme électronique sur le CD-ROM fourni par le demandeur, ...
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Avis 20182096
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) s’agissant du...
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Avis 20172686
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication de l'ensemble des documents, notamment les délibérations du conseil municipal,...
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Avis 20172976
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie de tous les courriers adressés au propriétaire de son logement, Monsieur X, ainsi qu'au...
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Avis 20190223
Mairie de Bezolles
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
A) s'agissant...
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Avis 20190323
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des éléments suivants :
1) tout document précisant l'usage d'une sonorisation au...
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Avis 20190693
Conseil départemental du Finistère
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20190694
Conseil départemental du Morbihan
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20190695
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20186275
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents suivants :
1) les contrats d'engagement de droit privé et de droit...
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Avis 20191345
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'inventaire des véhicules...
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Avis 20196064
Communauté de communes de Charente Limousine
Communication, de préférence par courrier électronique, ou sur clé USB, avec le cas échéant,...
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Conseil 20200788
Mairie de Remigny
Caractère abusif des demandes de communication d'un administré en raison de leur nombre élevé,...
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Avis 20200480
Mairie de Veckring
Communication, au format papier ou par courrier électronique, des documents suivants ayant...
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Avis 20211011
Mairie de Lézan
1) consultation des documents suivants :
a) le procès‐verbal de la réunion du 26 mai 2020 ;
b)...
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Avis 20210458
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication des documents relatifs à la légion d’honneur, la médaille nationale du mérite et...
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Avis 20204110
Mairie de Lézan
Communication, de préférence en version numérisée, ou, le cas échéant, par consultation sur...