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Saint-Etienne Métropole

  • Avis 20183541
    Saint-Etienne Métropole
    Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ; 2)...
    31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Expropriation - préemption Enquête publique
  • Avis 20184076
    Saint-Etienne Métropole
    Communication de la délibération qui, au titre des charges courantes de Saint-Etienne Métropole...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20226690
    Saint-Etienne Métropole
    24/11/2022 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Effectif Territoriale Carrière
  • Avis 20225218
    Saint-Etienne Métropole
    13/10/2022 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20227255
    Saint-Etienne Métropole
    12/01/2023 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20227256
    Saint-Etienne Métropole
    12/01/2023 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Incompétence/Privé Vie Publique / Vie Locale Musée
  • Conseil 20231479
    Saint-Etienne Métropole
    20/04/2023 Incompétence Modalités D’Accès Demandes abusives
Résultats 1 à 7 sur 7 trouvés.

Séances

2 12/01/2023 1 15/09/2018 1 31/03/2019 1 13/10/2022 1 24/11/2022 1 20/04/2023

Mots-clés

1 Carrière 1 Demandes abusives 1 Effectif 1 Enquête publique 1 Expropriation - préemption 1 Gestion domaniale 1 Musée 1 POS-PLU 1 Territoriale

Thèmes

1 Modalités D’Accès 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme 4 Vie Publique 4 Vie Locale

Conclusions

4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf inexistant 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence 1 Incompétence/Privé

Modes de consultation

5 Affaire courante 1 Délégué
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