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Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Avis 20163621
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Communication, en sa qualité de secrétaire général du syndicat X, de la liste des agents promus...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20172241
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Copie de la demande de radiation de sa fille X de l'école Michelet-Berthelot de...

07/09/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Protection de l’enfance
Avis 20155656
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Communication des effectifs des classes dans les écoles, collèges, lycées publics et privés,...

07/01/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20181616
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Copie des documents suivants : 1) son dossier personnel ; 2) le compte rendu de la réunion des...

12/07/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Handicap - invalidité
Avis 20174316
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Communication des rapports la concernant relatifs à ses périodes d'exercice dans l'enseignement...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20201125
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Copie d'un courrier le concernant adressé par le service médical à son chef d'établissement....

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Handicap - invalidité Conditions de travail
Avis 20200984
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Communication, à la suite de l'accident de travail dont il a été victime le 6 décembre 2018,...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Institution scolaire Accident du travail maladie professionnelle Carrière
Avis 20201030
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Communication, soit par voie électronique, soit par voie postale, de l'intégralité du...

25/06/2020 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline
Avis 20201895
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Communication des diplômes et résultats aux concours et examens du baccalauréat général et...

10/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Examen et concours
Avis 20205076
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Communication des documents suivants : 1) son arrêté de nomination pour la suppléance du X, au...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Accident Institution scolaire Carrière
Avis 20221184
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Copie des documents suivants, concernant Monsieur X, compagnon de sa cliente et père de ses...

31/03/2022 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Ayant droit
Avis 20225817
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

03/11/2022 Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Examen et concours
Avis 20226836
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

15/12/2022 Favorable Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Amiante Inspection